• Rechercher un bien

Mentions légales

Bienvenue! Ce site web est la propriété de Denicourt & Associés SAS situé 2, rue de l'Exposition, 75007 Paris 7, France. Denicourt & Associés SAS vous fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présents termes et conditions d'utilisation que Denicourt & Associés SAS sera libre de modifier à tout moment :

Dénomination sociale : Denicourt & Associés SAS

Statut de la société : Société par actions simplifiée

RCS : Paris B 451 602 353

Siret: 45160235300018

N° TVA intracommunautaire : FR 20 451 602 353

Capital social : 25 000 €

Siège social : 2, rue de l'Exposition, 75007 PARIS

Téléphone : +33 (0) 1 45 55 21 37

Directeur de la Publication : Eric DENICOURT, président de Denicourt & Associés SAS

Carte professionnelle de transaction et de gestion : CPI 7501 2016 000 013 221

Caisse de garantie financière : GALIAN

  • Transaction : 110 000 €
  • Gestion : 1 440 000 €

SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
https://www.ovh.com

Denicourt & Associés, SAS est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits ou autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, slogans, graphiques, images, vidéos, photos et autres contenus.

Sauf autorisation écrite, toute reproduction, extraction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite et est susceptible d'être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont également protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Est ainsi sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données.

Toute violation des dispositions qui précèdent engagent la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Denicourt & Associés, S.A.S s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable en cas d'indisponibilité du site et ce pour quelque cause que ce soit.

Denicourt & Associés, SAS ne saurait être tenu responsable de la présence d'un virus sur son site et ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect y compris notamment les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels pouvant survenir à l'occasion de l’utilisation des services ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser le service, Denicourt & Associés, SAS se réserve la possibilité, quelle qu’en soit la raison de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site internet, à tout moment.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations et outils disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Le contenu du présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif au dit site, à défaut d’accord amiable entre les parties, est soumis à la compétence exclusive des Tribunaux français, seuls compétents.

En l’absence de solution amiable et conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur est informé de la possibilité de recourir gratuitement, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. A ce titre, le consommateur a la possibilité de consulter le site de la médiation accessible à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso.

A défaut d’accord et de résolution du litige au moyen de procédures alternatives et sous réserve de dispositions impératives contraires, toute contestation relèvera de la compétence des tribunaux français compétents.

Paris-housing.com

Afin d'en savoir plus sur nos mentions légales

Contactez-nous dès maintenant et l'un de nos agents immobilier sera heureux de vous assister.
Bien cordialement,

   

DEMANDER DES INFORMATIONS